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MECANIZACIONES AERONAUTICAS, S.A. (ci-après dénommée MASA) est une société anonyme, CIF A-26025833, sise à Agoncillo (La Rioja), Polígono Industrial El Sequero, Avenida del Ebro 33, inscrite au Registre du Commerce de La Rioja au tome 295, folio 13 verso, feuille LO-2001

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Le nom de domaine masa.aero est la propriété de MASA, dont l’usage exclusif lui est réservé.

Le site internet officiel de MASA est www.masa.aero et a pour objet d’informer le public, en général, des activités réalisées par cette société ainsi que des produits et des services qu’elle prête, particulièrement pour le secteur de l’aéronautique.

L’utilisation de ce site internet implique la pleine et expresse acceptation des conditions ici exposées, sans préjudice des conditions particulières qui pourraient être appliquées à certains des services concrets proposés à travers le site internet.

MASA se réserve le droit d’effectuer, à tout moment et sans avis préalable, des modifications et des actualisations des informations contenues dans son site internet ou dans la configuration et la présentation de celui-ci.

Afin de maintenir actualisées les informations publiées sur le site internet, leur contenu pourra être modifié, corrigé, supprimé ou ajouté à tout moment, raison pour laquelle il convient de vérifier leur validité ou exactitude à travers les sources officielles correspondantes.

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De la même façon, les images et autres éléments graphiques contenus dans le site internet sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondant.

MASA interdit formellement la réalisation de « framings » ou l’utilisation par des tiers de tout type de mécanisme qui pourrait altérer la conception, la configuration originale ou les contenus de notre site internet.

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MASA autorise la reproduction totale ou partielle des textes et des contenus fournis par le site internet, à condition que toutes et chacune des conditions suivantes soient respectées :

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Concernant les citations de produits et services de tiers, MASA reconnaît en faveur de leurs titulaires les droits de propriété industrielle et intellectuelle correspondant, leur seule mention ou apparition sur le site internet n’impliquant ni l’existence de droits et d’aucune responsabilité sur ceux-ci, ni l’existence de soutien, parrainage ou recommandation.

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